Mentions légales et confidentialité

Éditeur du site

Art's Architects srl
231 avenue Louise, 1050 Bruxelles, Belgique
TVA BE 0629.748.249, RPM Bruxelles
Courriel : juan@arts-architects.be

Profession réglementée

Art's Architects exerce la profession d'architecte, profession réglementée en Belgique. Le cabinet est inscrit au tableau de l'Ordre des architectes sous le matricule 3001471 et est soumis au règlement de déontologie de l'Ordre (www.ordredesarchitectes.be).

Hébergement et réalisation

Le site est hébergé par Vercel Inc. (San Francisco, États-Unis). Les données applicatives de l'espace professionnel et de l'espace client sont hébergées par Supabase, sur des serveurs situés dans l'Union européenne. Le site et la plateforme sont réalisés et maintenus par ALSA Consulting pour le compte du cabinet.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, rapports, logos) est la propriété d'Art's Architects srl ou de ses partenaires. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite.

Responsable du traitement

Art's Architects srl, 231 avenue Louise, 1050 Bruxelles, est responsable du traitement des données personnelles collectées par ce site et par la plateforme qui lui est associée.

Données traitées et finalités

• Les coordonnées transmises par le formulaire de contact ou par courriel (nom, adresse de courriel, téléphone, contenu du message) servent uniquement à répondre à votre demande et à préparer une éventuelle mission (mesures précontractuelles).
• Les données de la demande d'accès d'un syndic servent à vérifier sa qualité avant l'ouverture de son espace.
• Les comptes de l'espace professionnel et de l'espace client (nom, adresse de courriel) servent à l'authentification et au suivi des dossiers (exécution du contrat).
• Les documents, photographies et constats de chantier confiés au cabinet servent à l'exécution des missions d'architecture et d'expertise (exécution du contrat et obligations déontologiques).

Durées de conservation

• Demandes de contact sans suite : 24 mois.
• Dossiers de mission : pendant toute la durée de la responsabilité légale de l'architecte, soit 10 ans à compter de la réception des travaux (responsabilité décennale).
• Pièces comptables : 10 ans, conformément à la législation belge.

Destinataires

Les données sont traitées par le cabinet et par ses sous-traitants techniques : Vercel, qui héberge le site ; Supabase, qui héberge la plateforme ; ALSA Consulting, qui réalise et maintient le site et la plateforme. Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Cookies et mesure de fréquentation

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Vos droits

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Contenu rédigé sous la responsabilité de Juan-Luis Rodriguez Samper, architecte. Mis à jour le 3 novembre 2026.